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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE
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ALPES ET BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES ET BIO
LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE, SARL

Numéro de dépôt :
3864026
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
ALPES ET BIO de LES CAVES D\'AFFINAGE DE SAVOIE

Présentation de la marque ALPES ET BIO

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPES ET BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE domicilié(e) LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 409 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE domicilié(e) LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France.

La marque ALPES ET BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES ET BIO est expirée depuis le 5 octobre 2021.

LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : FRONTINE , LA MEULE DU SKIEUR (FROMAGE LE SKIEUR) , TOMME AU FOIN (Fromage type “ Tomme ” affinée dans du foin)


LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE, SARL - LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France - SIREN 534409826


LES CAVES D'AFFINAGE DE SAVOIE - LE BAYET - 73730 - ROGNAIX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Oeufs, lait et produits laitiers ; salaisons ; fromages ; tous ces produits étant issus d'une productions biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.